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 Accueil   14 octobre 2019

Actes et délibérations - Caisse des Ecoles 13ème

La Caisse des Écoles du 13e vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Composition de la commission consultative paritaire 31/05/2018 Télécharger
Déliberations Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 31/05/2018 Télécharger
Déliberations Composition du comité technique 31/05/2018 Télécharger
Déliberations Autorisant le recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d'activité 31/05/2018 Télécharger
Déliberations Décision modificative numéro 1 31/05/2018 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2017 15/03/2018 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Compte de gestion 2017 15/03/2018 Télécharger
Déliberations Approbation du compte de gestion 2017 15/03/2018 Télécharger
Déliberations Composition et effectifs des emplois de la caisse des écoles 15/03/2018 Télécharger
Déliberations Admission en non valeur de créances irrécouvrables 15/03/2018 Télécharger



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