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 Accueil   19 juillet 2024

Actes et délibérations - Caisse des Ecoles 13ème

Caisse des Ecoles 13ème vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Tarif des classes de découverte pour l'année 2019 05/12/2018 Télécharger
Déliberations Autorisation de passer une convention avec la mairie de paris sur le versement de la subvention pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Détermination du nombre de classes qui bénéficieront de classe de découverte en 2019 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Composition de la commission d'appel d'offres 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Autorisant le Maire à signer une convention avec le lycée Gaston Bachelard 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Autorisant le Maire à signer une convention avec l'association Loisirs Pluriel 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Autorisation de passer une convention avec l'Abris Temporaire pour la tarification de la restauration scolaire 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Autorisant le maire à signer une convention avec le collège Georges Sand 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Autorisation de passer une convention avec la mairie de Paris pour le versement la subvention de la restauration scolaire 20/09/2018 Télécharger
Déliberations Composition du comité technique 31/05/2018 Télécharger




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